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Courteline

 
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Expat


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MessagePosté le: Jeu 24 Juin - 11:09 (2010)    Sujet du message: Courteline Répondre en citant
A travers la presse dechainee de ces derniers jours, un eclair, une fulgurance.

Un facteur de Rennes qui faisait sa tournee  s'est vu infliger une amende de 22 euros parce qu'il conduisait son velo d'une seule main.

L'article 412.6 prescrit en effet que "tout conducteur doit se teinr constamment en etat et en position d'executer commodement et sans delai toutes les manoeuvres qui lui incombent".

La police francaise, dont le monde entier nous envie  la determination et le professionalisme, n'ecoutant que son courage, a donc pris les mesures adequates au mepris du danger, avec sang froid et rigueur, maitrisant a la fois la bicyclette et l'individu dont la couleur de la peau est d'ailleurs plus que suspecte.

Mon devoir de citoyen m'oblige pourtant a denoncer des faits recurrents contre lesquels personne ne fait rien.

Tous les ans....
Au mois de juillet...

Un peloton de dangereux recidivistes sillonne les routes de France, cumulant les infractions. Il y en a meme qui vont jusqu'a dejeuner sur leur velo, tout en roulant, au mepris de toutes reglementations.

Et meme, lorsque la gendarmerie arrive a se saisir d'un ou deux de ces malfaiteurs et a essayer de determiner leur degre d'alcoolemie, ils ne trouvent jamais d'alcool dans leur sang, mais des substances qui ne figurent pas dans le manuel.

Comptant sur la diligence et l'efficacite qui ne sont plus a prouver du ministere de l'Interieur...

Signe: Le Traitre Corbeau Delateur Felon.
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MessagePosté le: Jeu 24 Juin - 11:09 (2010)    Sujet du message: Publicité
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Roulleaux Dugage


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MessagePosté le: Jeu 24 Juin - 11:45 (2010)    Sujet du message: Courteline Répondre en citant
Dans le même genre, une décision de la Cour d'appel de Toulouse au courrier de ce matin. Bien évidemment, ce sont des histoires de francs-macs avec moultes interventions en coulisse auprès de la Cour.


Les faits sont simples.


Une association déclarée dont le changement de dénomination est en cours prend en charge la gestion d'un centre de vacances par contrat auprès d'une mairie. 
Elle utilise comme dénomination le nom provisoirement choisi au sein de son équipe mais mentionne régulièrement son no d'inscription en préfecture, donc elle demeure parfaitement déterminable. 
La dénomination finalement choisie suite à une étude marketing et publié au JO diffère de celui inscrit sur le contrat.
A la demande de la fédération à laquelle l'association est affiliée, le contrat est ensuite régularisé sous la bonne dénomination.
Tout va bien donc.
Mais l'association est mécontente des prestations de la fédération et elle retire ensuite son adhésion pour s'inscrire chez une fédération concurrente.
La fédération attaque en représailles le représentant de l'association pour avoir utiliser un faux nom lorsqu'elle avait contracté à l'origine avec la mairie.
La mairie rétorque par écrit qu'il n'y a pas préjudice puisque dans son esprit elle traitait clairement avec l'association adhérente et que sa dénomination provisoirement choisie et que l'adhésion à la fédération soit en cours importait peu à ce moment là.
La Fédération admet de son côté que l'association en cause était en cours d'adhésion au moment de la passation du contrat.  
il n'en demeure pas moins que la cour va condamner le représentant de l'association à titre personnel pour abus volontaire de dénomination au détriment de la fédération.
Soit : 4000 euros à titre de dommages et intérêts, 1.800 euros d'indemnités pour frais d'avocat plus publication judiciaire dans deux revues locales.


Un pourvoi en cassation est à l'étude ...
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du34


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MessagePosté le: Jeu 24 Juin - 13:45 (2010)    Sujet du message: Courteline Répondre en citant
Moralité pour les cyclistes : Il vaut mieux se faire écraser en tournant à gauche sans tendre le bras que de risquer sa vie en tenant le guidon d’une seule main. Il fait bien sombre sous les képis en ce moment.
Moi, qu’un chat perdu fait pleurer (emprunté à Georges Brassens dont je me sens proche et pas seulement par nos origines héraultaises), j’avoue sentir des pulsions anarchisantes monter en moi, comme lui.
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